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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEDIS
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TOPAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOPAC
CEDIS, société anonyme, 8, boulevard Diderot, 25039 BESANCON.

Numéro de dépôt :
1202351
Date de dépôt :
22/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1992
TOPAC de CEDIS

Présentation de la marque TOPAC

Déposée le 22 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) CEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEDIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque TOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPAC est expirée depuis le 22 avril 1992.

CEDIS a également déposé les autres marques suivantes : BRICOLA , CEDIS , CUVEE DE MONTIGNAN , (Marque figurative) , CLAIRSOL , TED , LE COMPTOIR DES TRADITIONS , Inter Centre de Culture et de Connaissance , BEBEREVE , MAGECO


CEDIS, société anonyme, 8, boulevard Diderot, 25039 BESANCON. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Inscription - Transmission de propriété n°35499 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°26186 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°21082 - Publication au BOPI

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.