Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAUD DU FOUR
CEDIS, société anonyme, 8, boulevard Diderot, 25000 BESANCON.

Numéro de dépôt :
1322650
Date de dépôt :
09/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1995
LE CHAUD DU FOUR de CEDIS

Présentation de la marque LE CHAUD DU FOUR

Déposée le 9 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHAUD DU FOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEDIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque LE CHAUD DU FOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAUD DU FOUR est expirée depuis le 9 septembre 1995.

CEDIS a également déposé les autres marques suivantes : BRICOLA , CEDIS , CUVEE DE MONTIGNAN , (Marque figurative) , CLAIRSOL , TED , LE COMPTOIR DES TRADITIONS , Inter Centre de Culture et de Connaissance , BEBEREVE , MAGECO


CEDIS, société anonyme, 8, boulevard Diderot, 25000 BESANCON. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription - Transmission de propriété n°35499 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°26186 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°21082 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, produits de viennoiserie, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades);épices, glace à rafraîchir.Publicité et affaires;publicité, distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;services relatifs à l'achat et à la vente et notamment à l'achat et à la vente des farines et préparations faites de céréales, pain, produits de viennoiserie, pâtisserie, biscuiterie et confiserie;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité, reproduction de documents;bureaux de placement;location de machines à écrire et de matériel de bureau.Traitement de matériaux;services rendus au cours du processus de fabrication de produits;services de préparation et de cuisson des préparations faites de céréales, pain, produits de viennoiserie, pâtisserie, biscuiterie et confiserie;services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque autre qu'un édifice transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruit, meunerie, etc...) Scierie, rabotage;broderie, couture;teinturerie;découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation (par opposition aux services d'entretien : classe 37) au cours desquels l'objet subit un changement;teinture de tissus ou vêtements;traitement de tissus contre les mites;imperméabilisation de tissus;reliure de documents, étamage;purification et régénération de l'air.Services divers;services d'hôtellerie et de restauration, services relatifs à l'achat et à la vente;maisons de repos et de convalescence;pouponnières accompagnement en société;agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs (autres services pour voyageurs rendus par des agences de voyage : classe 39);travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.