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Marques déposées par l'association loi 1901 CEDIS
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InterCCC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

InterCCC
CEDIS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3979704
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/01/2023
InterCCC de CEDIS

Présentation de la marque InterCCC

Déposée le 30 janvier 2013 par l'association loi 1901 CEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « InterCCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 CEDIS domicilié(e) 73 RUE SAINT JACQUES - 91150 - ETAMPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 194 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDIS, Mle CODIGNOLA Elena domicilié(e) 73 RUE SAINT JACQUES - 91150 - ETAMPES - France.

La marque InterCCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque InterCCC est expirée depuis le 30 janvier 2023.

CEDIS a également déposé les autres marques suivantes : BRICOLA , CEDIS , CUVEE DE MONTIGNAN , (Marque figurative) , CLAIRSOL , TED , LE COMPTOIR DES TRADITIONS , Inter Centre de Culture et de Connaissance , BEBEREVE , MAGECO


CEDIS, Association loi 1901 - 73 RUE SAINT JACQUES - 91150 - ETAMPES - France - SIREN 785194598


CEDIS, Mle CODIGNOLA Elena - 73 RUE SAINT JACQUES - 91150 - ETAMPES - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.