Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINE TREILLE
CEDIS S.A.

Numéro de dépôt :
1166135
Date de dépôt :
12/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FINE TREILLE de CEDIS

Présentation de la marque FINE TREILLE

Déposée le 12 février 1980 par la Société Anonyme (SA) CEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FINE TREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEDIS domicilié(e) 8 Boulevard Diderot, 25003 BESANÇON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER SARL. - France.

La marque FINE TREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FINE TREILLE est expirée depuis le 12 février 1990.

CEDIS a également déposé les autres marques suivantes : BRICOLA , CEDIS , CUVEE DE MONTIGNAN , (Marque figurative) , CLAIRSOL , TED , LE COMPTOIR DES TRADITIONS , Inter Centre de Culture et de Connaissance , BEBEREVE , MAGECO


CEDIS S.A. - 8 Boulevard Diderot, 25003 BESANÇON. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER SARL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32

Inscription - Changement d'adresse n°26186 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°21082 - Publication au BOPI

Vins.