Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DELICIA
CEDIS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1488677
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
DELICIA de CEDIS

Présentation de la marque DELICIA

Déposée le 9 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEDIS domicilié(e) 4, rue Albert Einstein, Zone Industrielle Planoise 25000 BESANCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque DELICIA est expirée depuis le 9 septembre 1998.

CEDIS a également déposé les autres marques suivantes : BRICOLA , CEDIS , CUVEE DE MONTIGNAN , (Marque figurative) , CLAIRSOL , TED , LE COMPTOIR DES TRADITIONS , Inter Centre de Culture et de Connaissance , BEBEREVE , MAGECO


CEDIS, Société anonyme - 4, rue Albert Einstein, Zone Industrielle Planoise 25000 BESANCON. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Inscription - Renonciation totale n°43380 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°43380 - Publication au BOPI

Tous produits d'alimentation, biscuits;chocolats, confiserie, pâtes alimentaires, huiles, sardines, conserves de toute nature, cigares, légumes et fruits secs, denrées coloniales, épices; thé et succédanés, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers, eaux minérales, limonades, sirops, viandes, poissons, volailles, oeufs et tous produits alimentaires en général.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.