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Marques déposées par Cedirop
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S SINUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SINUS
Cedirop

Numéro de dépôt :
958243
Date de dépôt :
09/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque S SINUS

Déposée le 9 juin 1976 par Cedirop auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « S SINUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cedirop domicilié(e) (soc. an.), 5, place de la Liberté, La Garenne-Colombes (Hauts de Seine). - France.

La marque S SINUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque S SINUS est expirée depuis le 9 juin 1986.


Cedirop - (soc. an.), 5, place de la Liberté, La Garenne-Colombes (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Appareils, instruments et ustensiles pour l'électronique, pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la reproduction des sons et/ou images, enceintes acoustiques, platines tourne-disques, amplificateurs équipés ou non d'un élément radio, magnétophones, combinés de plusieurs éléments indiqués, téléveurs, radio-récepteurs, tous phonogrammes.