Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Cedill@
/
C CEDILLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CEDILLA
Cedill@
GROUPE COEFFICIENCE

Numéro de dépôt :
3086835
Date de dépôt :
28/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2011
C CEDILLA de Cedill@

Présentation de la marque C CEDILLA

Déposée le 28 février 2001 par Cedill@ et GROUPE COEFFICIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CEDILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Les déposants sont Cedill@, domicilié(e) S.A.S. au capital de 450 000 francs, 16, Allée Jacques Deschamps, 434619300, 76200 DIEPPE - France et GROUPE COEFFICIENCE, domicilié(e) S.A. au capital de 1.200.000 F, 52, Rue du Chanoine Porée, 27300 BERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE COEFFICIENCE - France.

La marque C CEDILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086835.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CEDILLA est expirée depuis le 28 février 2011.


Cedill@ - S.A.S. au capital de 450 000 francs, 16, Allée Jacques Deschamps, 434619300, 76200 DIEPPE - France

GROUPE COEFFICIENCE - S.A. au capital de 1.200.000 F, 52, Rue du Chanoine Porée, 27300 BERNAY - France


GROUPE COEFFICIENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Produits de l'imprimerie.