Déposée le 4 mars 1999 par la société CEDIL (S.A. Coopérative à capital variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « ELAN ELECTRO MENAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est la société CEDIL (S.A. Coopérative à capital variable domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Joseph Gaillard, 85600 MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 864 400 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDIL Monsieur Thierry ORIEUX - France.
La marque ELAN ELECTRO MENAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780082.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELAN ELECTRO MENAGER est expirée depuis le 4 mars 2009.
CEDIL (S.A. Coopérative à capital variable) - Zone Industrielle, Rue Joseph Gaillard, 85600 MONTAIGU - France - SIREN 419864400
CEDIL Monsieur Thierry ORIEUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Lave-linge. Sèche-linge. Lave-vaisselle. Réfrigérateur. Cave à vins. Congélateur. Cuisinière. Four micro-ondes. Four électrique. Cafetière électrique. Table de cuisson. Groupe d'aspiration. Hotte aspirante. Aspirateur. Nettoyeur à vapeur. Téléviseur. Magnétoscope. Mini-chaîne.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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