Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOUT A 2 EUROS
CEDIF SAS

Numéro de dépôt :
3579616
Date de dépôt :
04/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
TOUT A 2 EUROS de CEDIF

Présentation de la marque TOUT A 2 EUROS

Déposée le 4 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TOUT A 2 EUROS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDIF domicilié(e) 4 ROUTE DE LAUNAGUET,31240 L'UNION - 31240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 842 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARGO SAS SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 6 AVENUE SAINT GRANIER, BP 53169,31027 TOULOUSE CEDEX 3 - 31027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

CEDIF a également déposé les autres marques suivantes : EUROLAND , CEDIF , LES FUTES , C'EST DEUX EUROS... , 2E C'EST DEUX EURO... , 3, 2, 1.Z' EUROS 3, 2, 1.Z' EUROS , IDEE BAZAR , TOUT A 2 EUROS 1 EURO , 1, 2, 3 EUROS , C2E


CEDIF SAS - 4 ROUTE DE LAUNAGUET,31240 L'UNION - 31240 - France - SIREN 393842414


CARGO SAS SERVICE JURIDIQUE - 6 AVENUE SAINT GRANIER, BP 53169,31027 TOULOUSE CEDEX 3 - 31027 - France


Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542757 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.