Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TOUT A 2 EUROS
CEDIF SAS
Numéro de dépôt :
3579616
Date de dépôt :
04/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Présentation de la marque TOUT A 2 EUROS
Déposée le 4 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « TOUT A 2 EUROS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDIF domicilié(e) 4 ROUTE DE LAUNAGUET,31240 L'UNION - 31240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 842 414 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARGO SAS SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 6 AVENUE SAINT GRANIER, BP 53169,31027 TOULOUSE CEDEX 3 - 31027 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEDIF SAS - 4 ROUTE DE LAUNAGUET,31240 L'UNION - 31240 - France - SIREN 393842414
CARGO SAS SERVICE JURIDIQUE - 6 AVENUE SAINT GRANIER, BP 53169,31027 TOULOUSE CEDEX 3 - 31027 - France
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542757 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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