Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROLAND
CEDIF, SAS

Numéro de dépôt :
99813851
Date de dépôt :
24/09/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2019

Présentation de la marque EUROLAND

Déposée le 24 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROLAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDIF domicilié(e) 4 ROUTE DE LAUNAGUET - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 842 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDIF domicilié(e) 4 ROUTE DE LAUNAGUET - 31240 - L'UNION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROLAND est expirée depuis le 24 septembre 2019.

CEDIF a également déposé les autres marques suivantes : TOUT A 2 EUROS , CEDIF , LES FUTES , C'EST DEUX EUROS... , 2E C'EST DEUX EURO... , 3, 2, 1.Z' EUROS 3, 2, 1.Z' EUROS , IDEE BAZAR , TOUT A 2 EUROS 1 EURO , 1, 2, 3 EUROS , C2E


CEDIF, SAS - 4 ROUTE DE LAUNAGUET - 31240 - L'UNION - France - SIREN 393842414


CEDIF - 4 ROUTE DE LAUNAGUET - 31240 - L'UNION - France


Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310593 - Publication au BOPI 2000-10-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2009 n°2418762 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-23

Outils et instruments à main entraînés manuellement coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Métaux précieux et leurs alliages argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, bracelets de montres, services à café en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), chandeliers en métaux précieux, port-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux (en métaux précieux), ustensiles de cuisine en métaux précieux, porte cure-dents en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, médailles, récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, monnaies, orfèvrerie, plats en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, récipients pour le ménage ou la cuisine (en métaux précieux), ronds de serviettes (en métaux précieux), statuettes en métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; baudruche, boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, sacs de campeurs, cannes, cartables, porte-cartes (portefeuilles), carton-cuir, peaux chamoisées autres que pour le nettoyage, étuis pour clés (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", colliers pour animaux, cordons en cuir, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, filets à provisions, laisses, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, muselières, sacs de plage, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) peaux d'animaux ; malles et valises parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; instruments d'arrosage, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bacs de propreté pour animaux, blaireaux à barbe, boîtes à savon, boutons (poignées) en porcelaine, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non en papier, filtres à café non électriques, moulins à café à main, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), ustensiles cosmétiques, appareils pour le démaquillage non électriques, pots à fleurs, gants de jardinage, mangeoires pour animaux, nécessaires de toilette, vaporisateurs à parfum, porte-savon, poudriers non en métaux précieux, sacs isothermes, ustensiles de toilette, vases non en métaux précieux, verre peint. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sangles pour la manutention de fardeaux non métalliques, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), canevas pour la tapisserie ou la broderie, toiles cirées (nappes), tissus de coton, cotonnades, housses pour coussins, couvre-lits, serviettes à démaquiller en matières textiles, tissus élastiques, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, tissus en fibres de verre à usage textile, tissus de laine, tissus de lin, linge de lit, linge de maison, linge de table, (en matières textiles), tissus pour la lingerie, étoffe pour meubles, mouchoirs de poche (en matières textiles), moustiquaires, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textile), matières plastiques (succédanés du tissu), revêtements de meubles (en matières plastiques), tissus de soie, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, velours, vitrages (rideaux), couvertures de lit et de table. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.