Déposée le 1 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEDIAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MESO-LIP'PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEDIAT domicilié(e) 67, Route de Montesson,78110 LE VASINET - 78110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MREJEW (CEDIAT) domicilié(e) 67, Route de Montesson,78110 LE VESINET - 78110 - France.
La marque MESO-LIP'PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEDIAT SARL - 67, Route de Montesson,78110 LE VASINET - 78110 - France
MREJEW (CEDIAT) - 67, Route de Montesson,78110 LE VESINET - 78110 - France
Inscription le 11 février 2009 - Transmission totale de propriété n°492346 - Publication au BOPI 2009-02-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Cosmétiques. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, seringues appareils pour massages esthétiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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