Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION LITTERALE
CEDH INTERNATIONAL (Centre d'Enseignement et de Développement de l'Homéopathie international) SARL

Numéro de dépôt :
3305612
Date de dépôt :
28/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/07/2014
COLLECTION LITTERALE de CEDH INTERNATIONAL (Centre d\'Enseignement et de Développement de l\'Homéopathie international

Présentation de la marque COLLECTION LITTERALE

Déposée le 28 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEDH INTERNATIONAL (Centre d'Enseignement et de Développement de l'Homéopathie international auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COLLECTION LITTERALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEDH INTERNATIONAL (Centre d'Enseignement et de Développement de l'Homéopathie international domicilié(e) 68 boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 726 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDH INTERNATIONAL C/ BOIRON Madame Claudine Balas domicilié(e) 20 rue de la Libération,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France.

La marque COLLECTION LITTERALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION LITTERALE est expirée depuis le 28 juillet 2014.

CEDH INTERNATIONAL (Centre d'Enseignement et de Développement de l'Homéopathie international a également déposé les autres marques suivantes : CEDH INTERNATIONAL (Centre d'Enseignement et de Développement de l'Homéopathie international)


CEDH INTERNATIONAL (Centre d'Enseignement et de Développement de l'Homéopathie international) SARL - 68 boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 347726465


CEDH INTERNATIONAL C/ BOIRON Madame Claudine Balas - 20 rue de la Libération,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Disques compacts audio et vidéo, cassettes audio et vidéo, films impressionnés, notamment dans le domaine de la santé. Produits de l'imprimerie notamment livres, brochures, revues ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), notamment dans le domaine de la santé. Education, formation. Editions de livres, revues. Prêts de livres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.