Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDGNA
/
NEGOSUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEGOSUC
CEDGNA SAS

Numéro de dépôt :
3198527
Date de dépôt :
03/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2012
NEGOSUC de CEDGNA

Présentation de la marque NEGOSUC

Déposée le 3 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDGNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEGOSUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDGNA domicilié(e) ZA la Courtilière,62123 Beaumetz les Loges - 62123 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 411 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDGNA domicilié(e) ZA la Courtilière,62123 Beaumetz-les-Loges - 62123 - France.

La marque NEGOSUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEGOSUC est expirée depuis le 3 décembre 2012.

CEDGNA a également déposé les autres marques suivantes : CEDGNA


CEDGNA SAS - ZA la Courtilière,62123 Beaumetz les Loges - 62123 - France - SIREN 351411772


CEDGNA - ZA la Courtilière,62123 Beaumetz-les-Loges - 62123 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511339 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, fertilisants foliaires