Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATROD'OC
CEDEST-ENGRAIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
97706400
Date de dépôt :
28/11/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/11/2007

Présentation de la marque QUATROD'OC

Déposée le 28 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CEDEST-ENGRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUATROD'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEDEST-ENGRAIS domicilié(e) 12, avenue de la Gare, 60403 NOYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 160 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDEST-ENGRAIS - France.

La marque QUATROD'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATROD'OC est expirée depuis le 28 novembre 2007.

CEDEST-ENGRAIS a également déposé les autres marques suivantes : SCORACTIF , GALACTALIT , FERTI - KIT , SOLEIL + , SUP'HERB , IKEM , SCOFORT , AZOMAG , SCONOR , SCORIES LP


CEDEST-ENGRAIS (S.A.) - 12, avenue de la Gare, 60403 NOYON - France - SIREN 334160736


CEDEST-ENGRAIS - France


Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320186 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Engrais pour la terre.