QUATROD'OC
Présentation de la marque QUATROD'OC
Déposée le 28 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CEDEST-ENGRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUATROD'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUATROD'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATROD'OC est expirée depuis le 28 novembre 2007.
CEDEST-ENGRAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320186 - Publication au BOPI 2001-04-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01