PHOSPLUS
Présentation de la marque PHOSPLUS
Déposée le 2 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) CEDEST-ENGRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOSPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHOSPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSPLUS est expirée depuis le 2 juillet 2011.
CEDEST-ENGRAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462676 - Publication au BOPI 2007-10-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33