Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOSPLUS
CEDEST-ENGRAIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3110459
Date de dépôt :
02/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2011

Présentation de la marque PHOSPLUS

Déposée le 2 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) CEDEST-ENGRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOSPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEDEST-ENGRAIS domicilié(e) 12, avenue de la Gare, 60403 NOYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 160 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDEST-ENGRAIS, M. Philippe DOYEN - France.

La marque PHOSPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSPLUS est expirée depuis le 2 juillet 2011.

CEDEST-ENGRAIS a également déposé les autres marques suivantes : SCORACTIF , GALACTALIT , FERTI - KIT , SOLEIL + , SUP'HERB , IKEM , SCOFORT , AZOMAG , SCONOR , SCORIES LP


CEDEST-ENGRAIS, Société Anonyme - 12, avenue de la Gare, 60403 NOYON - France - SIREN 334160736


CEDEST-ENGRAIS, M. Philippe DOYEN - France


Inscription le 18 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462676 - Publication au BOPI 2007-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Engrais pour la terre.