Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPEL SYSTEM
CEDEO FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
1736627
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/1998

Présentation de la marque APPEL SYSTEM

Déposée le 22 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CEDEO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPEL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEDEO FRANCE domicilié(e) 116, Avenue Aristide Briand, 93150 LE BLANC MESNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE G (SARL) - France.

La marque APPEL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPEL SYSTEM est expirée depuis le 22 juin 1998.

CEDEO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POINT DU FUTUR , CLUB A PAPETIER DE A A Z , APS SYSTEM ACTION PROFESSION SERVICE , APS MINIMAX , TEACHLINE , AP STIM , BUROCADO , MICRODEM , ERCLEGE , AP SCOPE


CEDEO FRANCE (SA) - 116, Avenue Aristide Briand, 93150 LE BLANC MESNIL - France


GROUPE G (SARL) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

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