APPEL SYSTEM
Présentation de la marque APPEL SYSTEM
Déposée le 22 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CEDEO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPEL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APPEL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPEL SYSTEM est expirée depuis le 22 juin 1998.
CEDEO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17