Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDENA
/
VITIPLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITIPLANT
CEDENA SAS

Numéro de dépôt :
3209466
Date de dépôt :
05/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2013
VITIPLANT de CEDENA

Présentation de la marque VITIPLANT

Déposée le 5 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITIPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDENA domicilié(e) ZA La Courtiliere,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 411 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDENA domicilié(e) ZA La Courtiliere,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France.

La marque VITIPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITIPLANT est expirée depuis le 5 février 2013.

CEDENA a également déposé les autres marques suivantes : SUCREAL , START'PLANT , BIOMANG , CEREBIO , SAGABORE , MANGALEAF , NEGOBORE , ACTICEREALES , FERTINEAL , CEDASTART


CEDENA SAS - ZA La Courtiliere,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France - SIREN 351411772


CEDENA - ZA La Courtiliere,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511339 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; fertilisants foliaires.