Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEAGOLD
CEDENA SAS

Numéro de dépôt :
3328021
Date de dépôt :
30/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2014
OCEAGOLD de CEDENA

Présentation de la marque OCEAGOLD

Déposée le 30 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEAGOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDENA domicilié(e) ZA LA COURTILIERE,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 411 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDENA domicilié(e) ZA LA COURTILIERE,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France.

La marque OCEAGOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAGOLD est expirée depuis le 30 novembre 2014.

CEDENA a également déposé les autres marques suivantes : SUCREAL , START'PLANT , BIOMANG , CEREBIO , SAGABORE , MANGALEAF , NEGOBORE , ACTICEREALES , FERTINEAL , CEDASTART


CEDENA SAS - ZA LA COURTILIERE,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France - SIREN 351411772


CEDENA - ZA LA COURTILIERE,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511339 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Produits chimiques destinés à l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides, et parasiticides), à l'horticulture ; fertilisants foliaires.