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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDENA
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ELITYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITYS
CEDENA SAS

Numéro de dépôt :
3246004
Date de dépôt :
12/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2013
ELITYS de CEDENA

Présentation de la marque ELITYS

Déposée le 12 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELITYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDENA domicilié(e) ZA La Courtillière,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 411 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDENA domicilié(e) ZA LA COURTILIERE,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France.

La marque ELITYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITYS est expirée depuis le 12 septembre 2013.

CEDENA a également déposé les autres marques suivantes : SUCREAL , START'PLANT , BIOMANG , CEREBIO , SAGABORE , MANGALEAF , NEGOBORE , ACTICEREALES , FERTINEAL , CEDASTART


CEDENA SAS - ZA La Courtillière,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France - SIREN 351411772


CEDENA - ZA LA COURTILIERE,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511339 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; fertilisants foliaires.