CHÂTEAU BRIAND
Présentation de la marque CHÂTEAU BRIAND
Déposée le 8 décembre 1998 par CEDAMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU BRIAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHÂTEAU BRIAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHÂTEAU BRIAND arrivera à expiration en date du 5 juillet 2028.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Inscription le 29 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503028 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-29
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2008 n°2393441 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2008-12-31
Inscription le 14 février 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°749251 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14
Inscription le 17 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°749881 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-10-17
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2018 n°2687034 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-07-05