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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDAM
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MOSAIC HOME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOSAIC HOME
CEDAM, SAS
AGAME, SARL

Numéro de dépôt :
4148765
Date de dépôt :
15/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2025
MOSAIC HOME de CEDAM

Présentation de la marque MOSAIC HOME

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDAM et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSAIC HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDAM domicilié(e) ZAE SUD, 1 RUE DE L'EXPANSION, CS 90054 - 67212 - OBERNAI CEDEX - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGAME domicilié(e) 1 rue de l'expansion, ZAE Sud, BP 58 - 67212 - Obernai Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDAM, M. AMAURY BLOCH domicilié(e) ZAE SUD, 1 RUE DE L'EXPANSION, CS 90054 - 67212 - OBERNAI CEDEX - France.

La marque MOSAIC HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148765.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIC HOME arrivera à expiration en date du 15 janvier 2025.

CEDAM a également déposé les autres marques suivantes : CREABAIN , MOSAIQUE , CEDAM


CEDAM, SAS - ZAE SUD, 1 RUE DE L'EXPANSION, CS 90054 - 67212 - OBERNAI CEDEX - France

AGAME, SARL - 1 rue de l'expansion, ZAE Sud, BP 58 - 67212 - Obernai Cedex - France


CEDAM, M. AMAURY BLOCH - ZAE SUD, 1 RUE DE L'EXPANSION, CS 90054 - 67212 - OBERNAI CEDEX - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.