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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDAM
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CREABAIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CREABAIN
CEDAM, SAS

Numéro de dépôt :
4228843
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2025
CREABAIN de CEDAM

Présentation de la marque CREABAIN

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREABAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDAM domicilié(e) ZAE SUD, 1 RUE DE L'EXPANSION, CS 90054 - 67212 - OBERNAI CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 464 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDAM, M. AMAURY BLOCH domicilié(e) ZAE SUD, 1 RUE DE L'EXPANSION, CS 90054 - 67212 - OBERNAI CEDEX - France.

La marque CREABAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228843.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREABAIN arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.

CEDAM a également déposé les autres marques suivantes : MOSAIC HOME , MOSAIQUE , CEDAM


CEDAM, SAS - ZAE SUD, 1 RUE DE L'EXPANSION, CS 90054 - 67212 - OBERNAI CEDEX - France - SIREN 353464027


CEDAM, M. AMAURY BLOCH - ZAE SUD, 1 RUE DE L'EXPANSION, CS 90054 - 67212 - OBERNAI CEDEX - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.