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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDAM
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CEDAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEDAM
CEDAM, SAS

Numéro de dépôt :
3888157
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2022
CEDAM de CEDAM

Présentation de la marque CEDAM

Déposée le 11 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEDAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDAM domicilié(e) 1 RUE DE L'EXPANSION - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 464 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cedam domicilié(e) 1 rue de l'expansion - 67210 - OBERNAI - France.

La marque CEDAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888157.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEDAM est expirée depuis le 11 janvier 2022.

CEDAM a également déposé les autres marques suivantes : MOSAIC HOME , CREABAIN , MOSAIQUE


CEDAM, SAS - 1 RUE DE L'EXPANSION - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 353464027


cedam - 1 rue de l'expansion - 67210 - OBERNAI - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Baignoirs, douches, colonnes et cabines de douches, bacs de douches, parois de douches ou de baignoirs ; appareils et installations sanitaires, appareils et installations d'éclairage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Meubles de salles de bain, de cuisine et de séjour, armoires, dressings, portes coulissantes, bibliothèques, bois de lit, matériel de couchage, miroirs de salles de bain ou autres, vasques, meubles avec vasques intégrées. Façades de meubles, armoires de toilettes. Porte-serviettes, meubles notamment meubles de salles de bain adaptés aux personnes à mobilité réduite ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).