Déposée le 6 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEDAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOURNÉE DU GOÛT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEDAL domicilié(e) 30 rue de Lübeck,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 035 168 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude RISAC CEDAL domicilié(e) 30 rue de Lübeck,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque TOURNÉE DU GOÛT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEDAL SARL - 30 rue de Lübeck,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 632035168
Monsieur Claude RISAC CEDAL - 30 rue de Lübeck,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45
Inscription le 23 juillet 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°477908 - Publication au BOPI 2008-07-23
Inscription le 23 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477914 - Publication au BOPI 2008-07-23
Inscription le 23 juillet 2008 - Gage constitué n°477909 - Publication au BOPI 2008-07-23
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographes, articles de papeteries, caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîte en carton ou en papier, affiche, album, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour amballages (en papier ou en matière plastiques). Education, enseignement, formation, divertissement, activité culturelle, information en matière de divertissement et éducation, production de films sur bandes vidéos, édition de livres et de revues, production de spectacles. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Services de restauration (alimentation). Services de bars, de traiteurs, d'hôteliers.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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