Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SUCRE PRESENTE LA SEMAINE DU GOUT AVEC LE PARRAINAGE DU CONSEIL NATIONAL DES ARTS CULINAIRES
CEDAL RP, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97681455
Date de dépôt :
06/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2007

Présentation de la marque LE SUCRE PRESENTE LA SEMAINE DU GOUT AVEC LE PARRAINAGE DU CONSEIL NATIONAL DES ARTS CULINAIRES

Déposée le 6 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEDAL RP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SUCRE PRESENTE LA SEMAINE DU GOUT AVEC LE PARRAINAGE DU CONSEIL NATIONAL DES ARTS CULINAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEDAL RP domicilié(e) 30, rue de Lubeck, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 035 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque LE SUCRE PRESENTE LA SEMAINE DU GOUT AVEC LE PARRAINAGE DU CONSEIL NATIONAL DES ARTS CULINAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681455.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SUCRE PRESENTE LA SEMAINE DU GOUT AVEC LE PARRAINAGE DU CONSEIL NATIONAL DES ARTS CULINAIRES est expirée depuis le 6 juin 2007.

CEDAL RP a également déposé les autres marques suivantes : Avec le sucre, vous êtes dans le vrai


CEDAL RP, société à responsabilité limitée - 30, rue de Lubeck, 75116 PARIS - France - SIREN 632035168


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre; riz, tapioca, sagou; farines; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais; aliments pour animaux; animaux vivants; plantes et fleurs naturelles. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; diffusion d'annonces publicitaires; courrier publicitaire; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité; publication de textes publicitaires; publicité par correspondance, radiophonique et télévisé; promotion des ventes pour des tiers; conception d'opérations de partenariat média, d'opérations de parrainage en vue de la communication par tous moyens ou supports, et d'opérations spéciales média, création d'événements dans le domaine de la communication, d'événements média, gestion de ces opérations. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums; organisation de concours (éducation ou divertissement); divertissement radiophonique et télévisé; organisation de loterie; organisation de compétitions sportives; organisation et conduite d'ateliers de formation; production de film; production de films sur bandes vidéo; édition et publication de livres et de revues; opérations de production ou de co-production relatives, au parrainage, au partenariat média et à la création d'opérations événementielles; production de films et de films sur bandes vidéo; location de films et de bandes vidéo. Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; analyses; laboratoires; recherches en diététique; recherches biologiques; services qui ne peuvent pas être rangés dans une autre classe; cafés-restaurants; cafétérias; cantines; restaurants libre service; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels; mise à jour de logiciels; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires); orientation professionnelle; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; conception et élaboration de logiciels, mise à jour de logiciels; téléchargement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.