Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLARHOME BE FREE ENERGY
CED PROVENCE, SARL

Numéro de dépôt :
4134346
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2024
SOLARHOME BE FREE ENERGY de CED PROVENCE

Présentation de la marque SOLARHOME BE FREE ENERGY

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CED PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLARHOME BE FREE ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CED PROVENCE domicilié(e) ZE LES PLAYES, 865 AVENUE DE BRUXELLES - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 318 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CED PROVENCE, Mme. agnès BOUSQUET domicilié(e) ZE LES PLAYES, 865 AVENUE DE BRUXELLES - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

La marque SOLARHOME BE FREE ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134346.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARHOME BE FREE ENERGY est expirée depuis le 17 novembre 2024.

CED PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : SUNNY STATION , MON TOIT ET MOI , ced provence l'eau, les énergies, votre habitat…


CED PROVENCE, SARL - ZE LES PLAYES, 865 AVENUE DE BRUXELLES - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France - SIREN 514318229


CED PROVENCE, Mme. agnès BOUSQUET - ZE LES PLAYES, 865 AVENUE DE BRUXELLES - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines.