Déposée le 29 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CECOVILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « J' Annecy »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CECOVILLE domicilié(e) 5, avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 547 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CECOVILLE Société par actions simplifiée - 5, avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 409547015
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; articles de bijouterie fantaisie, épingles de parure, épingles de cravate, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; carnets, agendas, marques pour livres ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, sacs à main de plage, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; t-shirts, maillots, ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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