Marque enregistrée - Marque en vigueur

equilys
CECOVAL, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4259343
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2026
equilys de CECOVAL

Présentation de la marque equilys

Déposée le 23 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CECOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « equilys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CECOVAL domicilié(e) 14 route Félix Praud - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 815 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14 RUE Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque equilys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque equilys arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.

CECOVAL a également déposé les autres marques suivantes : NEHO , NEHO


CECOVAL, Société à responsabilité limitée à associé unique - 14 route Félix Praud - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France - SIREN 378815930


Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14 RUE Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 3 octobre 2018 - Changement de forme juridique n°734719 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-03

Préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; cultures de bactéries autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire à savoir culture de champignons, spores, et virus utilisés pour protéger les cultures contre les ravageurs et les maladies ou stimuler la vitalité des plantes ; cultures de bactéries utilisées pour la vinification ; colle à vin ; engrais pour les terres ; stimulants biologique pour la terre ou les plantes ; produits fertilisants ; potasse ; terreau ; tourbe (engrais) ; amendements et engrais organiques vivants pour les terres ; algues (fertilisants) ; minéraux utilisés comme engrais naturels pour les terres ; cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits fertilisants stimulant les défenses immunitaires des plantes ;

Produits naturels pour la destruction des animaux nuisibles ; produits naturels antiparasitaires ; désherbants naturels ; produits naturels pour la destruction des mauvaises herbes et des plantes ; herbicides naturels ; produits naturels répulsifs pour insectes ; insecticides biologique ; molluscicides biologique ; produits naturels pour détruire les larves, les limaces ; poudre de pyrèthre ; fongicides biologique ; phéromones ; kairomones ;

Nichoirs pour oiseaux ; abris pour oiseaux ; ruches pour abeilles ;

Produits mécaniques de destruction des animaux nuisibles à savoir : sprays, aérosols et pièges pour la destruction des animaux nuisibles ; tapettes à mouches ; produits répulsifs pour les animaux ; produits pour éloigner les insectes et les araignées ; cartes contre les tiques ; pièges à insectes à surfaces engluées ; attrape-mouches, pièges à mouches pour fenêtres ; pièges pour mouches des écuries ; attrape-mouches en rouleaux ; tablettes engluées de diverses formes et couleurs pour attraper les insectes ; appâts à manger ; appâts aux phéromones à savoir : capsules contenant des phéromones ; rubans d'appât pour fenêtres, appâts à manger de divers motifs ; pièges pour animaux nuisibles ; pièges à cloportes et à cafards ; volières [cages à oiseaux] ; cages à oiseaux ;

Animaux vivants à savoir acariens, hyménoptères, punaises, coccinelles, pucerons, nématodes, abeilles ; élevages de macro-organismes auxiliaires à savoir invertébrés, insectes, acariens hyménoptères, punaises, coccinelles, pucerons ou nématodes ;

Expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des exploitations agricoles ; conseils (travaux d'ingénieurs) en matière de construction et d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière agricole pour permettre un gain de productivité ; diagnostics énergétiques (travaux d'ingénieurs) ; diagnostics (travaux d'ingénieurs) pour optimiser le bio-contrôle des exploitations agricoles ; contrôle de qualité en matière d'exploitations agricoles ; conseils (travaux d'ingénieurs) en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; conseils (travaux d'ingénieurs) en matière de bio-contrôle des exploitations agricoles ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en biologie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière de bio-contrôle des exploitations agricoles ; services vétérinaires ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux.