Présentation de la marque CIRCULAR ECONOMY PACKAGING
Déposée par voie électronique le 6 janvier 2019 par CECOPLAST et monsieur Antoine VEROT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CIRCULAR ECONOMY PACKAGING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-04 du 25 janvier 2019.
Les déposants sont CECOPLAST domicilié(e) 10 Rue des noues - 52200 - SAINT VALLIER SUR MARNE - France et monsieur Antoine VEROT domicilié(e) 5335 Route de Veyrines, Vaunac - 43200 - YSSINGEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud CLEMENT domicilié(e) 10 Rue des noues - 52200 - Saint Vallier Sur Marne - France.
La marque CIRCULAR ECONOMY PACKAGING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCULAR ECONOMY PACKAGING arrivera à expiration en date du 6 janvier 2029.
CECOPLAST - 10 Rue des noues - 52200 - SAINT VALLIER SUR MARNE - France
Monsieur Antoine VEROT - 5335 Route de Veyrines, Vaunac - 43200 - YSSINGEAUX - France
Monsieur Arnaud CLEMENT - 10 Rue des noues - 52200 - Saint Vallier Sur Marne - France
Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation).
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