Marque enregistrée - Marque en vigueur

skoon SMART HANDLE
CéClean

Numéro de dépôt :
4509271
Date de dépôt :
18/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2028
skoon SMART HANDLE de CéClean

Présentation de la marque skoon SMART HANDLE

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2018 par CéClean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « skoon SMART HANDLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est CéClean domicilié(e) 15 Avenue Alphonse Chovet - 60200 - Compiègne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clairmont Novus Avocats (Nantes), Madame Delphine Ganoote-Mary domicilié(e) 8 rue porte neuve - 44000 - Nantes - France.

La marque skoon SMART HANDLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque skoon SMART HANDLE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.


CéClean - 15 Avenue Alphonse Chovet - 60200 - Compiègne - France


Clairmont Novus Avocats (Nantes), Madame Delphine Ganoote-Mary - 8 rue porte neuve - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Portes et fenêtres; poignées de fenêtres métalliques; poignée de porte en métal; Poignées pour meubles; poignées métalliques; Garnitures de portes métalliques; Ferrures métalliques de fenêtres; quincaillerie métallique; Boutons [poignées] en métal; quincaillerie métallique; boutons métalliques; Loqueteaux de fenêtres métalliques; Plaques de butée et caches métalliques pour poignées de portes et fenêtres ;

Appareils de désinfection; appareils de désinfection à usage hygiénique; appareils de désinfection à usage multiple; appareils de désinfection à usage sanitaire; distributeur de désinfectants ;

Poignées de portes non métalliques ; Poignées de portes en bois; poignées de portes en matières plastiques; poignées de portes en porcelaine; Poignées en céramique; poignées en faïence; poignées en pierre; poignées en porcelaine; poignées en verre; boutons [poignées] en bois; boutons [poignées] en céramique; boutons [poignées] en matières plastiques; poignées de fenêtres, en bois; poignées de fenêtres en matières plastiques; poignées de fenêtres, en porcelaine; poignées de fenêtres non métalliques; poignées de meubles non métalliques ; poignées de tirage, non métalliques; poignées de tiroir en verre; poignées de tiroir non métalliques; poignées de tiroirs en bois; poignées de tiroirs en faïence; poignées en céramique pour armoires; poignées en céramique pour meubles; poignées en céramique pour tiroirs; poignées de tiroirs en verre, porcelaine ou faïence; poignées en céramique pour armoires, tiroirs et meubles; poignées en pierre pour armoires, tiroirs et meubles. Garnitures de portes (non métalliques); loquets de fenêtres non métalliques; Boutons non métalliques ; plaques de butée et couvertures, non métalliques pour poignées de portes et de fenêtres ; à l’exclusion des mécanismes métalliques d'ouverture sans poignée pour tiroirs, portes et battants ; à l’exclusion des lits, lits à barreaux, Matelas, Literie, Bois de lit, Coussins, Meubles, meubles pour salles de bains.