Déposée le 28 novembre 1985 par monsieur CECILLE Guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINIPLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur CECILLE Guy domicilié(e) 97, rue Saint-Honoré, 77300 FONTAINEBLEAU. - Monsieur SECRETAN Raymond, 48, rue Monsieur le Prince, 75006 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.
La marque MINIPLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
- Monsieur CECILLE Guy - 97, rue Saint-Honoré, 77300 FONTAINEBLEAU. - Monsieur SECRETAN Raymond, 48, rue Monsieur le Prince, 75006 PARIS. - France
Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Livres, journaux, périodiques, revues. Services d'édition, production de films, spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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