Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAISONS RHODANIA
Numéro de dépôt :
1538496
Date de dépôt :
05/06/1989
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
05/06/1999
Présentation de la marque MAISONS RHODANIA
Déposée le 5 juin 1989 par CECILIO Jean FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « MAISONS RHODANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAISONS RHODANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538496.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS RHODANIA est expirée depuis le 5 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51