Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUEN-I
Madame Cécilia POULENC

Numéro de dépôt :
98739473
Date de dépôt :
30/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/06/2008

Présentation de la marque SEQUEN-I

Déposée le 30 juin 1998 par madame Cécilia POULENC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEQUEN-I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est madame Cécilia POULENC domicilié(e) demeurant 1, rue Aumont Thiéville, 75017 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la société INFORMODUS en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Annabelle PAVON-SUDRES Avocat à la Cour - France.

La marque SEQUEN-I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUEN-I est expirée depuis le 30 juin 2008.

Cécilia POULENC a également déposé les autres marques suivantes : SOFTWARE SOLUTION FOR BIO-MEDICINE , BIO-SUITE , INFORMODUS , ALIGN.X , VECTOR.NTI , CONCEPTLINK


Madame Cécilia POULENC - demeurant 1, rue Aumont Thiéville, 75017 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la société INFORMODUS en formation - France


Maître Annabelle PAVON-SUDRES Avocat à la Cour - France


Inscription le 28 août 2000 - Transmission totale de propriété n°308490 - Publication au BOPI 2000-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

- ordinateurs. Tous appareils pour le stockage, l'enregistrement, la saisie, la lecture, l'impression, l'affichage et la transmission de données. Tous appareils pour le traitement de l'information. - guides d'instructions, bulletins d'information concernant les logiciels, les programmes et le matériel périphérique des ordinateurs, pour fabricants distributeurs et utilisateurs d'ordinateurs, de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Matériel d'instruction et d'enseignement. - programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels. Logiciels de base et logiciel d'application dans le domaine de la biotechnologie, médecine, médecine informatique, génétique, molécule biologique, intelligence artificielle, et plus généralement dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.