Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alliance Déco Nature
Madame Cécilia Mérindol

Numéro de dépôt :
4636849
Date de dépôt :
04/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2030
Alliance Déco Nature de Cécilia Mérindol

Présentation de la marque Alliance Déco Nature

Déposée par voie électronique le 4 avril 2020 par madame Cécilia Mérindol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alliance Déco Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est madame Cécilia Mérindol domicilié(e) 713 Avenue de Provence - 83600 - Fréjus - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alliance Deco Nature, Madame Cécilia Mérindol domicilié(e) 713 Avenue de Provence - 83600 - Fréjus - France.

La marque Alliance Déco Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636849.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alliance Déco Nature arrivera à expiration en date du 4 avril 2030.


Madame Cécilia Mérindol - 713 Avenue de Provence - 83600 - Fréjus - France


Alliance Deco Nature, Madame Cécilia Mérindol - 713 Avenue de Provence - 83600 - Fréjus - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Savons ; parfums ; huiles essentielles ;

Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.