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Marques déposées par CECILE WOLF
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APPETIT BIO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

APPETIT BIO
CECILE WOLF
STEPHANE SANS

Numéro de dépôt :
3669292
Date de dépôt :
05/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
APPETIT BIO de CECILE WOLF

Présentation de la marque APPETIT BIO

Déposée le 5 août 2009 par CECILE WOLF et STEPHANE SANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPETIT BIO »

Les déposants sont CECILE WOLF domicilié(e) 17 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et STEPHANE SANS domicilié(e) 6 GRANDE COUR - 91430 - VAUHALLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CECILE WOLF domicilié(e) 17 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43


CECILE WOLF - 17 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France

STEPHANE SANS - 6 GRANDE COUR - 91430 - VAUHALLAN - France


CECILE WOLF - 17 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet total n°539322 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.