Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOPALINE
Cécile VIGUIER

Numéro de dépôt :
3445631
Date de dépôt :
10/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/08/2016
BIOPALINE de Cécile VIGUIER

Présentation de la marque BIOPALINE

Déposée le 10 août 2006 par Cécile VIGUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BIOPALINE »

Le déposant est Cécile VIGUIER domicilié(e) 15 Rue Joseph Saget,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cécile VIGUIER domicilié(e) 15 Rue Joseph Saget,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPALINE est expirée depuis le 10 août 2016.

Cécile VIGUIER a également déposé les autres marques suivantes : Biopalescence


Cécile VIGUIER - 15 Rue Joseph Saget,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Cécile VIGUIER - 15 Rue Joseph Saget,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Inscription le 6 juin 2007 - Rejet partiel n°455093 - Publication au BOPI 2007-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine, tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; confiserie ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tisanes, tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.