Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVYSPACE
Mme. Cécile Vial
Mlle Claire Dubois
M. Jacky Dubois

Numéro de dépôt :
3878199
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/11/2021
NAVYSPACE de Cécile Vial

Présentation de la marque NAVYSPACE

Déposée le 30 novembre 2011 par madame Cécile Vial, mademoiselle Claire Dubois, monsieur Jacky Dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NAVYSPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Les déposants sont madame Cécile Vial domicilié(e) 1 rue Martin Beaulieu - 79000 - Niort - France, mademoiselle Claire Dubois domicilié(e) 21 rue Pasteur - 72000 - Le Mans - France, monsieur Jacky Dubois domicilié(e) 12 rue des genêts - 79130 - Allonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacky Dubois domicilié(e) 12 rue des genêts - 79130 - Allonne - France.

La marque NAVYSPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878199.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVYSPACE est expirée depuis le 30 novembre 2021.


Mme. Cécile Vial - 1 rue Martin Beaulieu - 79000 - Niort - France

Mlle Claire Dubois - 21 rue Pasteur - 72000 - Le Mans - France

M. Jacky Dubois - 12 rue des genêts - 79130 - Allonne - France


M. Jacky Dubois - 12 rue des genêts - 79130 - Allonne - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.