Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Ecodoux
Numéro de dépôt :
3674761
Date de dépôt :
09/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Ecodoux
Déposée par voie électronique le 9 septembre 2009 par Cécile VAN COPPENOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecodoux »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Inscription le 8 juillet 2010 - Rejet total n°527019 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-08