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Marques déposées par Cecile Sanchez
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BRUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUCE
Cecile Sanchez
STAPHANE SANCHEZ
BRUNO ROCHET agissant au nom et pour le compte de la société BRUCE en formation

Numéro de dépôt :
3253616
Date de dépôt :
27/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2013
BRUCE de Cecile Sanchez

Présentation de la marque BRUCE

Déposée le 27 octobre 2003 par Cecile Sanchez, STAPHANE SANCHEZ, BRUNO ROCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Les déposants sont Cecile Sanchez domicilié(e) 11 rue du Général DELESTRAINT,75016 PARIS - 75016 - France, STAPHANE SANCHEZ domicilié(e) 11 Rue du Général DELESTRAINT,75016 PARIS - 75016 - France, BRUNO ROCHET agissant au nom et pour le compte de la société BRUCE en formation domicilié(e) 35 rue des Chenêts,78100 ST GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cécile SANCHEZ domicilié(e) 11 rue du Général DELESTRAINT,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque BRUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUCE est expirée depuis le 27 octobre 2013.


Cecile Sanchez - 11 rue du Général DELESTRAINT,75016 PARIS - 75016 - France

STAPHANE SANCHEZ - 11 Rue du Général DELESTRAINT,75016 PARIS - 75016 - France

BRUNO ROCHET agissant au nom et pour le compte de la société BRUCE en formation - 35 rue des Chenêts,78100 ST GERMAIN EN LAYE - 78100 - France


Cécile SANCHEZ - 11 rue du Général DELESTRAINT,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Services de Restauration (alimentation). Sandwiches. Boissons non alcoolisées.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.