LA BISCUITERIE DE BORMES LES MIMOSAS-LA BISCUITETIE DU LAVANDOU-LA ZÉZETTE-LES TOQUÉS-LES NAVETTES
Présentation de la marque LA BISCUITERIE DE BORMES LES MIMOSAS-LA BISCUITETIE DU LAVANDOU-LA ZÉZETTE-LES TOQUÉS-LES NAVETTES
Déposée par voie électronique le 18 octobre 2014 par madame Cécile Rosse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BISCUITERIE DE BORMES LES MIMOSAS-LA BISCUITETIE DU LAVANDOU-LA ZÉZETTE-LES TOQUÉS-LES NAVETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BISCUITERIE DE BORMES LES MIMOSAS-LA BISCUITETIE DU LAVANDOU-LA ZÉZETTE-LES TOQUÉS-LES NAVETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BISCUITERIE DE BORMES LES MIMOSAS-LA BISCUITETIE DU LAVANDOU-LA ZÉZETTE-LES TOQUÉS-LES NAVETTES arrivera à expiration en date du 18 octobre 2024.
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07