Marque enregistrée - Marque en vigueur

le petit c
Madame CECILE PREVOT

Numéro de dépôt :
4641625
Date de dépôt :
23/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2030
le petit c de CECILE PREVOT

Présentation de la marque le petit c

Déposée par voie électronique le 23 avril 2020 par madame CECILE PREVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le petit c » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est madame CECILE PREVOT domicilié(e) 8 RUE DE PICARDIE - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CECILE PREVOT domicilié(e) RUE DE PICARDIE - 75003 - PARIS - France.

La marque le petit c a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641625.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le petit c arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.


Madame CECILE PREVOT - 8 RUE DE PICARDIE - 75003 - PARIS - France


Madame CECILE PREVOT - RUE DE PICARDIE - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.