Mme. Cécile PHILIBERT GRÉGOIRE M. Sébastien GRÉGOIRE
Numéro de dépôt :
4287404
Date de dépôt :
13/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2026
Présentation de la marque COEUR JAUNE
Déposée par voie électronique le 13 juillet 2016 par madame Cécile PHILIBERT GRÉGOIRE et monsieur Sébastien GRÉGOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COEUR JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-31 du 5 août 2016.
Les déposants sont madame Cécile PHILIBERT GRÉGOIRE domicilié(e) 82 boulevard de Port Royal - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France et monsieur Sébastien GRÉGOIRE domicilié(e) 82 boulevard de Port Royal - 75005 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cécile PHILIBERT GRÉGOIRE domicilié(e) 82 BOULEVARD de Port Royal - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque COEUR JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287404.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR JAUNE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.
Mme. Cécile PHILIBERT GRÉGOIRE - 82 boulevard de Port Royal - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France
M. Sébastien GRÉGOIRE - 82 boulevard de Port Royal - 75005 - Paris - France
Mme. Cécile PHILIBERT GRÉGOIRE - 82 BOULEVARD de Port Royal - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches pour le surf ; raquettes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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