Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

77 heart
Mme. cécile OLIVIERI

Numéro de dépôt :
3971638
Date de dépôt :
30/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
77 heart de cécile OLIVIERI

Présentation de la marque 77 heart

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2012 par madame cécile OLIVIERI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 77 heart »

Le déposant est madame cécile OLIVIERI domicilié(e) 3 bis rue des gaudonnes - 92380 - GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. cécile OLIVIERI domicilié(e) 3 bis rue des gaudonnes - 92380 - GARCHES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


Mme. cécile OLIVIERI - 3 bis rue des gaudonnes - 92380 - GARCHES - France


Mme. cécile OLIVIERI - 3 bis rue des gaudonnes - 92380 - GARCHES - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610407 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.