Marque expirée - Marque en non vigueur

C'F@CILE VOTRE SOLUTION ENTREPRISE
CECILE MOULET, Agissant pour le compte de la société “ C'f@cile – Votre Solution Entreprise ” en cours de formation
STEPHANIE FABREGON, Agissant pour le compte de la société “ C'F@cile – Votre Solution Entreprise ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3719710
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2020
C\'F@CILE VOTRE SOLUTION ENTREPRISE de CECILE MOULET

Présentation de la marque C'F@CILE VOTRE SOLUTION ENTREPRISE

Déposée le 8 mars 2010 par CECILE MOULET et STEPHANIE FABREGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'F@CILE VOTRE SOLUTION ENTREPRISE »

Les déposants sont CECILE MOULET, Agissant pour le compte de la société “ C'f@cile – Votre Solution Entreprise ” en cours de formation domicilié(e) 221 AVENUE MARECHAL LECLERC - 84500 - BOLLENE - France et STEPHANIE FABREGON, Agissant pour le compte de la société “ C'F@cile – Votre Solution Entreprise ” en cours de formation domicilié(e) 110 JEAN JAURES - 84430 - MONDRAGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CECILE MOULET domicilié(e) 221 AVENUE MARECHAL LECLERC - 84500 - BOLLENE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'F@CILE VOTRE SOLUTION ENTREPRISE est expirée depuis le 8 mars 2020.


CECILE MOULET, Agissant pour le compte de la société “ C'f@cile – Votre Solution Entreprise ” en cours de formation - 221 AVENUE MARECHAL LECLERC - 84500 - BOLLENE - France

STEPHANIE FABREGON, Agissant pour le compte de la société “ C'F@cile – Votre Solution Entreprise ” en cours de formation - 110 JEAN JAURES - 84430 - MONDRAGON - France


CECILE MOULET - 221 AVENUE MARECHAL LECLERC - 84500 - BOLLENE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Travaux de bureau.