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Marques déposées par madame Cécile MOREL
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Les Fermiers sans Terre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Fermiers sans Terre
Mme. Cécile MOREL, Agissant pour le compte de la société "Les Fermiers sans Terre" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4351967
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2027
Les Fermiers sans Terre de Cécile MOREL

Présentation de la marque Les Fermiers sans Terre

Déposée par voie électronique le 4 avril 2017 par madame Cécile MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Fermiers sans Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est madame Cécile MOREL domicilié(e) Résidence Odéon, 5 Square Debussy - 78150 - Le Chesnay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cécile MOREL domicilié(e) Résidence Odéon, 5 Square Debussy - 78150 - LE CHESNAY - France.

La marque Les Fermiers sans Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fermiers sans Terre arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.


Mme. Cécile MOREL, Agissant pour le compte de la société "Les Fermiers sans Terre" en cours de formation - Résidence Odéon, 5 Square Debussy - 78150 - Le Chesnay - France


Mme. Cécile MOREL - Résidence Odéon, 5 Square Debussy - 78150 - LE CHESNAY - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.