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Marques déposées par madame CÉCILE MONTUPET-L'HERMITTE
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BASALE CREATIONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASALE CREATIONS
Madame CÉCILE MONTUPET-L'HERMITTE

Numéro de dépôt :
4605877
Date de dépôt :
08/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2029
BASALE CREATIONS de CÉCILE MONTUPET-L\'HERMITTE

Présentation de la marque BASALE CREATIONS

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2019 par madame CÉCILE MONTUPET-L'HERMITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASALE CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est madame CÉCILE MONTUPET-L'HERMITTE domicilié(e) 51 RUE GEORGES COURTELINE - 37270 - MONTLOUIS SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CÉCILE MONTUPET-L'HERMITTE domicilié(e) 51 Rue Georges Courteline - 37270 - Montlouis-sur-Loire - France.

La marque BASALE CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASALE CREATIONS arrivera à expiration en date du 8 décembre 2029.


Madame CÉCILE MONTUPET-L'HERMITTE - 51 RUE GEORGES COURTELINE - 37270 - MONTLOUIS SUR LOIRE - France


Madame CÉCILE MONTUPET-L'HERMITTE - 51 Rue Georges Courteline - 37270 - Montlouis-sur-Loire - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Objets d'art en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.