Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTERRA
Mme. Cécile MONCEAUX, Agissant pour le compte de la société "arterra" en cours de formation
M. Raphaël PAUSE, Agissant pour le compte de la société "arterra" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4343710
Date de dépôt :
07/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2027
ARTERRA de Cécile MONCEAUX

Présentation de la marque ARTERRA

Déposée par voie électronique le 7 mars 2017 par madame Cécile MONCEAUX et monsieur Raphaël PAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Les déposants sont madame Cécile MONCEAUX domicilié(e) 10 place Auger Gaillard - 81800 - RABASTENS - France et monsieur Raphaël PAUSE domicilié(e) 10 place Auger Gaillard - 81800 - RABASTENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cécile MONCEAUX domicilié(e) 10 place Auger Gaillard - 81800 - RABASTENS - France.

La marque ARTERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343710.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTERRA arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.


Mme. Cécile MONCEAUX, Agissant pour le compte de la société "arterra" en cours de formation - 10 place Auger Gaillard - 81800 - RABASTENS - France

M. Raphaël PAUSE, Agissant pour le compte de la société "arterra" en cours de formation - 10 place Auger Gaillard - 81800 - RABASTENS - France


Mme. Cécile MONCEAUX - 10 place Auger Gaillard - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.