Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Cécile Mirlycourtois-Marre
/
HALLEY DES FONTAINES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

HALLEY DES FONTAINES
Mme. Cécile Mirlycourtois-Marre

Numéro de dépôt :
3939577
Date de dépôt :
08/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
HALLEY DES FONTAINES de Cécile Mirlycourtois-Marre

Présentation de la marque HALLEY DES FONTAINES

Déposée le 8 août 2012 par madame Cécile Mirlycourtois-Marre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HALLEY DES FONTAINES »

Le déposant est madame Cécile Mirlycourtois-Marre domicilié(e) 30 rue Danton - 93100 - Montreuil sous Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cécile Mirlycourtois domicilié(e) 30 rue Danton - 93100 - Montreuil sous Bois - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque HALLEY DES FONTAINES est expirée depuis le 8 août 2022.


Mme. Cécile Mirlycourtois-Marre - 30 rue Danton - 93100 - Montreuil sous Bois - France


Mme. Cécile Mirlycourtois - 30 rue Danton - 93100 - Montreuil sous Bois - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 1 juillet 2015 - Renonciation totale n°650964 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-01

Photographies ; caractères d'imprimerie ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).