Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUSIA
Madame Cécile MILLION-ROUSSEAU fondateur, agissant au nom et pour le compte de la société ONTOLOGOS CORP, S.A.R.L. en cours de la formation

Numéro de dépôt :
3240444
Date de dépôt :
06/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
06/08/2013
OUSIA de Cécile MILLION-ROUSSEAU fondateur

Présentation de la marque OUSIA

Déposée le 6 août 2003 par madame Cécile MILLION-ROUSSEAU fondateur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « OUSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est madame Cécile MILLION-ROUSSEAU fondateur domicilié(e) demeurant 42, résidence Sainte Anne, 178, route de CRAN GEVRIER à LA MOTTE SERVOLEX (73290) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Cécile MILLION-ROUSSEAU domicilié(e) 42, résidence Sainte Anne,73290 LA MOTTE SERVOLEX - 73290 - France.

La marque OUSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUSIA est expirée depuis le 6 août 2013.


Madame Cécile MILLION-ROUSSEAU fondateur, agissant au nom et pour le compte de la société ONTOLOGOS CORP, S.A.R.L. en cours de la formation - demeurant 42, résidence Sainte Anne, 178, route de CRAN GEVRIER à LA MOTTE SERVOLEX (73290) - France


Madame Cécile MILLION-ROUSSEAU - 42, résidence Sainte Anne,73290 LA MOTTE SERVOLEX - 73290 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Inscription le 3 mai 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°522954 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Equipements et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; disquettes souples ; disques compacts ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; bandes (rubans) magnétiques ; bandes vidéo. Produits de l'imprimerie notamment livres, brochures, journaux, manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Service de télécommunication ; service de transmission de messages, d'images, de son ou de données numériques par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de messagerie électronique par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien service de fourniture d'accès aux réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de transmission et de communication d'informations par télématique ; services d'affichage électronique (télécommunications). Education ; enseignement ; instruction ; formation ; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, symposiums, d'ateliers de formation et congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique, téléphonique ou hertzien) Conception, réalisation et hébergement de sites informatiques ; conception et développement d'ordinateurs, de logiciels et de systèmes informatiques ; location de temps d'accès à un serveur de base de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulations de données ; service de maintenance de sites de communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour les tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; création et entretien de sites web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches techniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.