Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELZEARD
Cécile Maveyraud
Jean-Baptiste Cazes, Gueytes d'en Haut

Numéro de dépôt :
3829646
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2021
ELZEARD de Cécile Maveyraud

Présentation de la marque ELZEARD

Déposée par voie électronique le 9 mai 2011 par Cécile Maveyraud et Jean-Baptiste Cazes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELZEARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Les déposants sont Cécile Maveyraud domicilié(e) 5 rue du Midi - 11300 - Villelongue d'Aude - France et Jean-Baptiste Cazes, Gueytes d'en Haut domicilié(e) - 11230 - Gueytes-et-Labastide - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cécile Maveyraud domicilié(e) 5 rue du Midi - 11300 - Villelongue d'Aude - France.

La marque ELZEARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829646.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELZEARD est expirée depuis le 9 mai 2021.


Cécile Maveyraud - 5 rue du Midi - 11300 - Villelongue d'Aude - France

Jean-Baptiste Cazes, Gueytes d'en Haut - 11230 - Gueytes-et-Labastide - France


Cécile Maveyraud - 5 rue du Midi - 11300 - Villelongue d'Aude - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;

Bois façonnés ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.